Les statuts du Comité départemental, adoptés en 2016 et modifiés en 2020, sont disponibles ci-dessous.
Télécharger les statuts du CD92 (PDF)
[À VÉRIFIER : version 2020 des statuts à fournir par le comité]
Les statuts du Comité départemental, adoptés en 2016 et modifiés en 2020, sont disponibles ci-dessous.
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